Archives : Comptes rendus

Compte rendu

ECUISSES – Villa Perrusson – Label destination d’excellence – Autorisation de signature d’une convention avec le comité régional du tourisme de Bourgogne-Franche-Comté

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Préservation des ressources en eau et de la biodiversité – Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne – Attribution de la participation communautaire 2026 – Autorisation de signature de la convention d’objectifs

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Attribution fonds de concours entretien des chemins ruraux

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Prestations d’impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation préalable de signature d’un marché passé sur appel d’offres ouvert

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Mandat 2026-2032 – Désignation des représentants de la CUCM dans les organismes extérieurs

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Association Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) – Adhésion de la CUCM

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LE CREUSOT – Rue des Martyrs de la Libération – Ilot urbain dégradé – travaux de désamiantage et déconstruction des bâtiments – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

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Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2026 – autorisation de signature

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MONTCEAU-LES-MINES – Parc Minier – Restructuration du réseau d’assainissement – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n°25023PRP – Lot n°1

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Service d’entretien des installations d’assainissement non collectif – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert