Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 10 logements entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Saint-Vallier et Habellis.
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Ecomusée – Adhésion à l’Association Française des Fundraisers – Autorisation de signature
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Préservation des ressources en eau – Lac de la Sorme – Acquisitions foncières dans les périmètres de protection – Autorisation de signature
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Préservation des ressources – Lac de la Sorme – Acquisitions foncières dans les périmètres de protection – Autorisation de signature
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Ressources en eau – Programme 2022 – Demande de participations financières
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Projet de centre de tri des collectes sélectives sur le site de Torcy – Groupement de commande – Désignation des représentants de la Communauté urbaine à la commission d’appel d’offres du groupement
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Montchanin – Voie verte sur rails – Création d’une piste cyclable – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 21056PAP
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Fourniture et installation d’un système de contrôle d’accès pour les déchetteries communautaires – autorisation préalable de signature d’un marché passé en procédure adaptée
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Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de Torcy
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Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de Montceau-les-Mines