Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Association Pour l’Orientation et le Reclassement (APOR) – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2025.

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Association Ligue de l’Enseignement de Bourgogne Franche Comté – E2C – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2025

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Université de Bourgogne – Convention cadre et d’objectifs 2025

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EI NICOLAS COTELLE par l’intermédiaire de la SCI ESTELAS – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

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Mise à jour du règlement d’attribution du fonds d’aide à l’immobilier d’entreprise

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LE CREUSOT – ZA CHANLIAU – Vente de terrains nécessaires au développement de l’entreprise Turbine Casting

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TORCY – Coriolis – Compensation des zones humides pour l’entreprise JIMMY – Conventions d’application n°2 à la convention cadre (David MARTI)

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TORCY – Coriolis – Compensation des zones humides pour l’entreprise JIMMY – Convention d’application n°3 à la convention cadre

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Politique foncière de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau-les-Mines – Bilan 2024

Compte rendu

Plan local de l’urbanisme intercommunal – Procédure de modification simplifiée sur la commune de Montceau-les-Mines – Modalités de concertation