Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à Réseau Canopé
Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – BARRAT LUCY – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d’une canalisation souterraine ainsi que ses accessoires.
Compte rendu

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU ET LA VILLE DU CREUSOT
Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Rue de Bourgogne – Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n°188, propriété de l’OPAC de Saône-et-Loire.
Compte rendu

NOTE JURIDIQUE RELATIVE A LA MISE EN LIGNE DU RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR ET DES CONTRIBUTIONS DU PUBLIC – PLUi
Compte rendu

Le Creusot – Rue de la Paix – Dévoiement du réseau d’assainissement projet Forge + Framatome
Compte rendu

LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Luna RAVIER BOISSEAU-Sinistre du 26 janvier 2026
Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – 39, rue Carnot – Vente MOBICLA / M.A.P. – MONTCEAU AUTO PIECES – Délégation ponctuelle du Droit de Préemption Urbain à la commune de MONTCEAU-LES-MINES
Compte rendu

GOURDON – Les Hauts du Tertre / Les Justices – Acquisition d’une partie de parcelle cadastrée section E n°214, appartenant aux consorts THIBERT.
Compte rendu

Mission de traitement d’images dans une photothèque – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25034PAP