Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Entretien du marquage routier sur les voies communautaires – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande avec maximum passé en appel d’offre ouvert

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Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert
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Désignation des membres de la commission des délégations de services publics Eau et assainissement
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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 7 décembre 2023
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Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)
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Accompagnement à l’exploitation et à l’évolution du système d’information – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée
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Créances éteintes
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GENELARD – Aménagements Place du Champ de foire – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée
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ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée
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LE CREUSOT – Travaux de curage résiduel, de désamiantage et de déconstruction/démolition d’un ensemble de bâtiments au sein du lycée Léon Blum – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22044PAP