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    Type : Délibération

    Compte rendu

    Chambre régionale des comptes – réponse aux observations relatives à la mise en oeuvre de la compétence développement économique

    Compte rendu

    Frais de représentation de Monsieur le Président

    Compte rendu

    Cession de l’exposition “La Commune, Le Creusot, 1871”

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    Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

    Compte rendu

    Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – lot 02 Evacuation et traitement des déchets non recyclables ou encombrants – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord-cadre 2202102PRP

    Compte rendu

    Usine de Torcy – Convention de gestion des communs SMET71

    Compte rendu

    Transport urbain : règlement du réseau de transports urbains monRéZO avec effet au 1er janvier 2024

    Compte rendu

    Attribution fonds de concours entretien chemins ruraux

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    Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 5 octobre 2023

    Compte rendu

    Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales

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    71206 Le Creusot cedex

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