Type : Décision

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente de poteries – Poterie Saint Laurenterre, Saint Laurent d’Andenay.

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Musée de la Maison d’Ecole – Convention de dépôt-vente -Avenant n°1

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente avec l’association Nouvelles Editions du Creusot pour des ouvrages en boutique

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-L’Or en jeu, Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé, Chalon-sur-Saône.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Galerie Mira, commerce de détail spécialisé.

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Céramiques du Beaujolais – Convention de dépôt-vente -Avenant n°1

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente – Plantes aromatiques et médicinales – Essence de fleurs, à Antully

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Barrage de Saint Sernin du Bois – travaux de mise aux normes – Autorisation de déposer un dossier de Porter à Connaissance au titre de l’article R.181-46-II du Code de l’environnement

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TORCY – Le Petit Boulay – Servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur les parcelles cadastrées section AL n°12,14 et 94.

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TORCY – Le Petit Boulay – Contrat de transaction entre la CUCM et le GAEC des BOURRELIERS – Versement d’une indemnité pour perte d’exploitation.