Instance : Décisions

Compte rendu

Convention entre l’éco-organisme ALCOME et la Communauté Urbaine Creusot Montceau

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ECUISSES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et MATMUT Assurances – Sinistre du 22 août 2024

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Signature d’une convention entre la commune de Blanzy, UBICITE et la CUCM – Expérimentation de compteurs d’eau connectés

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MONTCEAU-LES-MINES – Zone d’activités du Prélong – Bail emphytéotique à conclure avec la Commune de MONTCEAU-LES-MINES – Construction et gestion d’un crématorium.

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SAINT-VALLIER – Rue des Chavannes – Chez l’Ecuyer – Vente des parcelles cadastrées section BD n°334 et n°337

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SANVIGNES-LES-MINES – Montmaillot – Classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine de la parcelle cadastrée section AS n°385

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Forum InCyber des territoires – Prestations de promotion et de publicité – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Territoire communautaire – dératisation des réseaux d’assainissement – 1er semestre 2025 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Acquisition d’un buste en terre cuite produit par la Tuilerie de Montchanin

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Etude Stratégique d’Habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Autorisation de dépôt de dossier de demande de subventions