Instance : Décisions

Compte rendu

Ressource en eau. Travaux de restauration de milieux aquatiques et humides – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25026PRP

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CUCM – Procédure de modification n°3 du PLUiH valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un marché de prestation intellectuelles avec la société URBICAND

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LE CREUSOT – Transfert de voirie et signature du procès-verbal de remise d’ouvrage.

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Montceau-les-Mines – Parc minier – Restructuration du réseau d’assainissement – Lot 1 : Pose de réseau d’assainissement gravitaire et pression, et d’un poste de refoulement – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2502301PRP

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Ressource en eau. Travaux de restauration de milieux aquatiques et humides – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25026PRP

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Assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la mise en œuvre du programme Smart Territoire – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25015PAP

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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MONTCEAU- Contrat de transaction tripartite entre la Communauté Urbaine, France PARE-BRISE et Monsieur GAUDRY-Sinistre du 27 avril 2026.

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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LE CREUSOT – Place de la Molette – Remboursement de sinistre