Instance : Décisions

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par le musée de la Batellerie et des voies navigables à la Communauté urbaine

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Le Creusot – Signature d’une convention – Accès site privé et aire de retournement

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Convention autorisant l’intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un particulier

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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BLANZY – Bois des Ranches – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’une propriété de la Communauté Urbaine Creusot Montceau au bénéfice du SDIS à des fins de formation

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Forum InCyber des territoires – Contrat portant sur l’utilisation de la marque ‘ Forum Incyber ‘ – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Isabelle LOUIS- Sinistre du 3 avril 2025

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LE CREUSOT – Signature d’une convention d’honoraires

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TORCY – Rue des Abattoirs – Les Vingt-Arpents – Vente de la parcelle cadastrée section AK n°230.

Compte rendu

Marché subséquent n° 21008MS0031 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée