Instance : Décisions

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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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LE CREUSOT – Convention d’occupation du Domaine Public – Renouvellement DRIVE CARREFOUR MARQUET.

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MONTCEAU LES MINES – Parc Minier – Extension du réseau électrique et raccordement du futur poste de refoulement – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur à 89 999.00 € HT

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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Mise à disposition d’une convention relative à la centrale d’achat du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) – Téléphonie

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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Prospection et promotion économique du territoire CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration d’un diagnostic financier et d’un pacte financier et fiscal entre les Communauté Urbaine Creusot Montceau et ses communes membres – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Monsieur Therville, apiculteur, 71300 Montceau-les-Mines.

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SAINT-FIRMIN – Route et chemin des Jacquelins – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU-LES-MINES des parcelles cadastrées section B n°1422-1423.