Instance : 06/01/2025

Compte rendu

LE BREUIL – Route de Couches – Indemnisation de sinistre en date du 24 décembre 2024 par MACIF IARD SINISTRES

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ST VALLIER – Indemnisation du sinistre du 11 mai 2023 par SMACL Assurances

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CIRY-LE-NOBLE – LES MURGERS – Signature d’une convention de passage d’équipements d’un réseau de communication électronique avec S.F.R sur les parcelles cadastrées section AR n°316 et 202.

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Association des parents d’élèves de Sanvignes – autorisation de signature d’une convention de cession de matériel informatique

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SANVIGNES-LES-MINES – Les Essarts – Contrat de transaction entre la CUCM et le GAEC PELLETIER – Versement d’une indemnité pour perte d’exploitation

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Conception, fabrication et installation d’un show-room traditionnel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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SAINT-FIRMIN – Chemin des Jacquelins – Vente d’une partie du domaine public au propriétaire de la parcelle cadastrée section B n°1158.

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Fourniture et installation de matériel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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SAINT-EUSEBE – Rue des Morands – Servitude de passage d’écoulement des eaux de fossé pour rejoindre une zone humide en contrebas de la parcelle cadastrée section AN n°59.

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MANDAT SPECIAL ACCORDE A DANIEL MEUNIER DANS LE CADRE D’UN VOYAGE D’ETUDES