Instance : 03/03/2025

Compte rendu

SANVIGNES-LES-MINES – Montmaillot – Classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine de la parcelle cadastrée section AS n°385

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Rue des Chavannes – Chez l’Ecuyer – Vente des parcelles cadastrées section BD n°334 et n°337

Compte rendu

Contrat local de santé – Mission d’animation territoriale – Demande de subvention 2025

Compte rendu

Signature d’une convention entre la commune de Blanzy, UBICITE et la CUCM – Expérimentation de compteurs d’eau connectés

Compte rendu

ECUISSES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et MATMUT Assurances – Sinistre du 22 août 2024

Compte rendu

Convention entre l’éco-organisme ALCOME et la Communauté Urbaine Creusot Montceau

Compte rendu

Régie d’avances auprès de la Direction de l’Administration Générale – Acte de clôture.

Compte rendu

Diagnostics amiante et HAP du programme de travaux 2025 de la Direction de l’Eau et de l’Assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

Etude Stratégique d’Habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Signature de la convention de mise à disposition des données statistiques relatives à Ma Prime Rénov entre la DDT et la Communauté Urbaine Creusot Montceau.