Instance : 03/03/2025

Compte rendu

Retrait d’une concession de logement par nécessité absolue de service à la Villa Perrusson

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Monsieur Jacques Marduel à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’Association les Ami-e-s de Clark Kent

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MONTCEAU-LES-MINES – Zone d’activités du Prélong – Bail emphytéotique à conclure avec la Commune de MONTCEAU-LES-MINES – Construction et gestion d’un crématorium.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à la Ville de Dijon

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’Université Humboldt de Berlin.

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Etude Stratégique d’Habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Autorisation de dépôt de dossier de demande de subventions

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Acquisition d’un buste en terre cuite produit par la Tuilerie de Montchanin

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Territoire communautaire – dératisation des réseaux d’assainissement – 1er semestre 2025 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Forum InCyber des territoires – Prestations de promotion et de publicité – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.