Instance : 02/04/2025

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Musée de la maison d’école- Montceau-les-Mines.

Compte rendu

CIRY-LE-NOBLE – Briqueterie – Mise à disposition de la commune

Compte rendu

BAIL A LOYER LIBRE – METALPE – CORIOLIS 3 – RUE EVARISTE GALOIS 71210 TORCY

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par Voies Navigables de France Centre Bourgogne à la Communauté Urbaine

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par la Ville du Creusot à la Communauté urbaine

Compte rendu

Marché n°2303703PAP – ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Lot n° 3 : Eclairage public – Modification n° 2 – modification de transfert.

Compte rendu

Marché n°21044PR – Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau les Mines – Lot n° 11 : Plâtrerie – Lot n° 12 : Faux plafond/cloison modulaire – Lot 15 : peinture/tapisserie- Modifications n° 3 – Signature de 3 modifications de transfert.

Compte rendu

POUILLOUX- Pont sur le Tamaron – Aménagement hydraulique – Mission de maîtrise d’œuvre complète – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 21040PRP

Compte rendu

Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau – Attribution et signature d’un accord cadre passé en procédure adaptée

Compte rendu

Marché subséquent n° 21008MS0031 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée