Instance : 28/06/2023

Compte rendu

SAINT-SYMPHORIEN DE MARMAGNE – Lieu-dit l’Usine – Extension du réseau d’eau potable – Convention d’offre de concours avec la SCI l’Usine

Compte rendu

Mise en place d’un règlement d’intervention concernant le budget d’investissement dédié aux acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche

Compte rendu

Mise en place d’un règlement d’attribution concernant les subventions à destination des associations étudiantes

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Programme “Petites villes de demain” – Approbation de la convention-cadre entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Ville de Montchanin et l’Etat

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Dispositif “Centralités rurales en région” – Approbation de la convention-cadre pour la revitalisation de la commune de Montchanin entre la Région Bourgogne Franche-Comté, la Communauté Urbaine Creusot Montceau et la Ville de Montchanin.

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Contrat de ville – Attribution du fonds communautaire politique de la ville 2023

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ÉCUISSES – CORIOLIS 2 – Signature d’une convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec SAÔNE-ET-LOIRE THD

Compte rendu

Contrat de territoire “Territoires en action” 2022-2028 – Autorisation de signature de la convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Compte rendu

Préservation du lac de la Sorme – Travaux d’aménagement de cours d’eau sur les communes de Blanzy, Charmoy, Les Bizots, Saint Bérain sous Sanvignes (tranche 4) – Autorisation de signature d’une convention financière avec le SMi2B

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Propriétés boisées de la CUCM – Actualisation de l’assiette foncière de la forêt communautaire relevant du Régime forestier et signature d’un plan d’aménagement avec l’Office National des Forêts