Instance : 28/06/2023

Compte rendu

BLANZY – Rue du stade – Dévoiement des réseaux eau potable et eaux pluviales – convention de financement

Compte rendu

LE CREUSOT – Rue de l’étang de la forge – Création d’une aire d’aspiration – Convention de financement avec l’OPAC

Compte rendu

Adoption de la charte nationale de qualité des réseaux d’assainissement

Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrages d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2

Compte rendu

Service public Très Haut débit – Creusot Montceau Networks – Rapport annuel 2022

Compte rendu

Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – Attribution et autorisation de signature de quatre accords-cadre à bons de commande

Compte rendu

Mise en place d’un règlement d’intervention concernant le budget d’investissement dédié aux acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche

Compte rendu

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature

Compte rendu

Mise en place d’un règlement d’attribution concernant les subventions à destination des associations étudiantes