Instance : 06/11/2025

Compte rendu

Fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale et directionnelle destinés aux services de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Autorisation préalable de signature de trois accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marche 24025PRP

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MONTCHANIN – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché 24014PRP

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LE CREUSOT – Les Riaux – Construction de 100 logements par l’OPAC Saône-et-Loire – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n°4 au marché 22040PRP

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TORCY – Bois de Torcy – Acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur et Madame Borne

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Fourniture et installation d’armoires connectées autonomes et du logiciel de gestion associé pour la collecte des biodéchets – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23036PRP

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Eau et assainissement – programme d’opérations fin 2025 – 2026 – Demandes de subvention

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Conventions de vente d’eau brute aux industriels – Autorisation de signature d’avenants de prolongation

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Barrage de la Sorme – Travaux de mise aux normes tranche 1 phase 2 – Attribution et autorisation de signature des marchés de travaux 2502901PRP et 2502902PRP