Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL APERICLUB -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – EURL MS SOLUTIONS TRANSPORT – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS POTIGNON – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
Compte rendu

Syndicat du bassin versant de la Dheune – Extension de périmètre
Compte rendu

Travaux sur réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Lot 1 – Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
Compte rendu

GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Présentation du rapport annuel 2020
Compte rendu

Infrastructure de radiocommunication privée de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Convention d’utilisation avec la Mairie de Torcy
Compte rendu

Convention avec la commune de Montceau pour le raccordement de matériels de vidéo protection au réseau d’alimentation électrique des Feux de signalisation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Compte rendu

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté Urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines – Lots 1 à 15 – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert
Compte rendu

Fourniture de matériels et de matériaux pour les travaux de bâtiments de la CUCM – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert