Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Tableau des effectifs – Création d’emplois dans le cadre du processus d’avancements de grades et de promotion interne au titre de l’année 2025
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Compte administratif 2024 – Budget Principal – Modification de la maquette budgétaire
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Budget Principal – Vote d’une décision modificative
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Budget Eau – Vote d’une décision modificative
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Budget Assainissement – Vote d’une décision modificative
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Réhabilitation par Habellis de 152 logements diffus situés sur les communes de Ciry-le-Noble, Montceau-les-Mines, Perrecy-les-Forges, Saint-Vallier, Sanvignes-les-Mines – Autorisation d’une garantie d’emprunt supplémentaire
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Réhabilitation par Habellis de 152 logements diffus sur les communes de Ciry-le-Noble, Montceau-les-Mines, Perrecy-les-Forges, Saint-Vallier et Sanvignes-les-Mines – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt supplémentaire
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BLANZY – Lotissement Les Curtils – Nouveau prix de vente pour le dernier lot n°7
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OPAH – Opération Programmée d’amélioration de l’Habitat – Autorisation de résiliation, fin de marché de suivi animation du prestataire Soliha
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MONTCHANIN – Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne ligue de football pour l’installation des réserves de l’Ecomusée – Autorisation de signature de modifications