Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté-Massif du Jura – Période 2021-2027 – Autorisation de signature de la convention cadre du volet urbain
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Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Communauté Urbaine pour l’année 2021
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Conseil de développement durable – Rapport annuel d’activités 2021/2022
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Gestion des déchets – Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 01 Évacuation et traitement des déchets de bois et lot 02 Evacuation et traitement des déchets non recyclables ou encombrants – Autorisation de signature de deux accords-cadres
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Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n° 1 pour 13 lots du marché 21044PR
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Mont-Saint-Vincent – Création d’un réseau de chaleur – Convention entre la commune et la Communauté Urbaine
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Ciry le Noble – Cités des Porrots et Ramus – Rénovation et extension des réseaux séparatifs d’assainissement – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 19043DSP
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Cycle de l’eau – Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
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Mise en place d’une plateforme téléphonique pour la gestion des relations avec les usagers de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines – Autorisation de signature des pièces du marché public passé en appel d’offres ouvert
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Fabrication, impression et distribution du magazine de la CUCM – Autorisation de signature des accords-cadres à bons de commande.