Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public SASTI BFC

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Le Creusot – Aménagement partiel de la rue de Chanzy – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Réhabilitation par réversion du réseau d’eaux usées rue de l’artillerie au Creusot – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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TORCY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Michelle PERRIER – Sinistre du 8 juillet 2024

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24020PR_Contrats d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Lot 1 : Flotte véhicules et risques annexes

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LE CREUSOT – Sinistre du 15 juillet 2024 – Contrat de transaction

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ST VALLIER – Sinistre – Contrat de transaction

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Assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de projets dans le cadre de la démarche ‘ Innov’Insertion CUCM ‘ – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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LE CREUSOT – Place Schneider – Autorisation du dépôt de dossier de demande de subvention et plan de financement au titre du programme Territoire en action

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TORCY – Zone Coriolis – La Sapinette – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d’une canalisation souterraine ainsi que ses accessoires