Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Acquisition d’un buste en terre cuite produit par la Tuilerie de Montchanin

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Etude Stratégique d’Habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Autorisation de dépôt de dossier de demande de subventions

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’Université Humboldt de Berlin.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à la Ville de Dijon

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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SAINT-FIRMIN – Route de SAINT-FIRMIN – Constitution de servitude d’une canalisation d’eau potable sur la parcelle cadastrée section B n°1329

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SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU des parcelles cadastrées section E n°390 et AD n°91, n°102 et n°96 qui forment le chemin de La Villeneuve.

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MANDAT SPECIAL ACCORDE A ISABELLE LOUIS DANS LE CADRE D’UNE RENCONTRE DE l’AFCCRE

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TORCY – Chemin de la Sapinette – Classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine.