Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par la Ville du Creusot à la Communauté urbaine
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Mandat spécial accordé à Evelyne COUILLEROT dans le cadre d’une intervention au BIM World / Jumeaux Numériques 2025 le 03 Avril 2025
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Mandat spécial accordé à Jean-François JAUNET dans le cadre d’une intervention au BIM World / Jumeaux Numériques 2025 le 03 Avril 2025
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Convention conclue entre l’Etat et la Communauté Urbaine Creusot Montceau relative aux modalités de versement de l’aide financière de l’Etat, dénommée ‘ aide au logement temporaire 2 ‘ (ALT2) pour l’année 2025.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-. Office de tourisme communautaire Creusot Montceau
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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Savons et Potions Bourguignons à Mesvres
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PERRECY-LES-FORGES – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU des parcelles cadastrées section AI n°552 et AI n°549 qui sont à usage de parking public
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Marché subséquent n° 21008MS0027 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Mandat spécial accordé à Bernard FREDON dans le cadre du Sommet de la Mesure d’Impact 2025, organisé par l’Impact Tank et le Conseil économique social et environnemental (CESE)
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Mandat spécial accordé à Bernard DURAND dans le cadre du Sommet de la Mesure d’Impact 2025, organisé par l’Impact Tank et le Conseil économique social et environnemental (CESE)