Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Marché des producteurs de Pays – Convention Partenariale – Attribution d’une subvention

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Approbation du contrat de canal du Centre

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Contrat métropolitain – Autorisation de signature de l’avenant n°2

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SPL Sud Bourgogne Aménagement – Acquisition de parts sociales à la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon – Cession de parts sociales à la Ville de Montceau-les-Mines

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TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Constatation et Relevé de plaques d’immatriculation – Règlement d’honoraires d’huissier

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: Ilot Jaurès – Mission de maitrise d’œuvre partielle en vue de la démolition de la Barre Jaurès – Ancien Lycée Léon Blum, Boulevard Saint Quentin – 71200 Le Creusot Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé en procédure adaptée

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Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention

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Écomusée – Villa Perrusson – Convention d’occupation temporaire – Réalisation de photos de mariage

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TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Assistance et défense occupation illégale – Signature d’une convention avec le Cabinet ADAES Avocats

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Complément d’étude urbaine à mener dans le cadre du projet de renouvellement urbain sur le quartier d’Harfleur au Creusot – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.