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    AccueilCommunauté urbaineInstitutionActes administratifsAvenant n° 1 à la convention cadre entre l’OPAC Saône et Loire et la Communauté urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature.

    Avenant n° 1 à la convention cadre entre l’OPAC Saône et Loire et la Communauté urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature.

    Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

    Document associé

    Avenant n° 1 à la convention cadre entre l'OPAC Saône et Loire et la Communauté urbaine Creusot Montceau - Autorisation de signature. 553,31 Ko, pdf
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    Château de la Verrerie – BP 90069
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