Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Mise à disposition d’un agent – Comité des Oeuvres Sociales
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RGPD – Adhésion à l’Association Française des Correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel
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Adhésion de la CUCM au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
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Accompagnement à la sécurisation du système d’information – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée
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Demandes de subventions – Programmation scientifique et culturelle 2023
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville du Creusot – Avenant n° 5 à la convention 2016-2018 – Autorisation de signature
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec Habellis (ex Villéo), pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 5 à la convention 2016-2018 – Autorisation de signature
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 6 à la convention 2016-2017 – Autorisation de signature

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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire, pour la qualité de vie urbaine dans le quartier prioritaire de la politique de la ville de Torcy – Avenant n° 6 à la convention 2017 – Autorisation de signature
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GOURDON – Requalification du centre bourg place de l’église – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 21058PAP