Archives : Comptes rendus

Compte rendu

LE CREUSOT – Place de la Molette – Indemnisation de sinistre en date du 8 janvier 2025 par MACIF Assurance

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-‘ Arc en ciel – Atelier du coin ‘, à Montceau-les-Mines.

Compte rendu

Ecuisses – Jardins de la Villa Perrusson – Convention de mise à disposition avec l’association Sport Détente Santé

Compte rendu

Conférence sur les Arts décoratifs – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Mise en oeuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

Collecte et valorisation des déchets réemployable en déchetterie

Compte rendu

Saint-Vallier – Création de places de stationnement – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

Compte rendu

Barrage de Saint Sernin du Bois – Travaux de clôture autour du barrage et du bassin de dissipation – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur 39 999.00 € HT.

Compte rendu

Bail à loyer libre – Etude Géo Détection 71 – EBS – rue St Eloi 71300 MONTCEAU-LES-MINES

Compte rendu

ECUISSES – 31 B route du Canal parcelle AI 27 – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers