Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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MANDAT SPECIAL ACCORDE A GEORGES LACOUR DANS LE CADRE DE La remise du trophée AAP PNA 2024-2025 dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial.
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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.
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ST VALLIER – pont de l’impasse de Franche Comté- mise en place d’une plateforme provisoire, dépose de la conduite d’eau potable, fourniture et pose de supports et capotage d’une conduite d’eau potable – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée.
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Mission d’appui à l’élaboration du bilan à mi-parcours du PCAET – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité et avec mise en concurrence
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Françoise REBILLARD- Sinistre du 21 octobre 2025
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Madame Isabelle PENOT et France PARE-BRISE – Sinistre du 7 octobre 2025
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Signature électronique du formulaire de saisine de la MRAe pour la procédure de modification de droit commun n°2 du PLUi valant SCoT de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau,
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Mission de traitement d’images dans une photothèque – Autorisation d’attribution et de signature d’un marché à procédure adaptée.
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LE BREUIL – Allée des marronniers – transfert de propriété et signature du procès-verbal de remise de l’ouvrage
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LE CREUSOT – Rue des aubépines – classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine des parcelles cadastrées section BS n°355, n°356, n°358, n°360, n°361 et n°374.