Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’antenne creusotine du cercle généalogique de Saône-et-Loire.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Musée des Sapeurs-Pompiers Lyon Rhône

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’Office de coopération et d’information muséales (Ocim) Université Bourgogne Europe.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Palais de Tokyo

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Contrat de maintenance CART@DS

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Renouvellement de la solution de gestion de carburant

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Mission de prestation de service dans l’accompagnement de la Communauté Urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines dans la mise en œuvre opérationnelle de sa politique d’emploi du territoire

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Marché n°24037PAP – Le Creusot – Travaux d’aménagement de la place Schneider – Signature d’une modification n°1 de transfert

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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LE BREUIL – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Santina MOFFA – Sinistre du 18 octobre 2024