Archives : Comptes rendus

Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – Cinéma “Le Capitole” – Aménagement paysager des espaces publics – Autorisation de signature d’une modification n°1 du marché 2501703PAP

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MONTCEAU-LES-MINES – Aménagement de l’entrée du quartier du Plessis – Autorisation de signature d’une modification n°1 du marché 2500101PAP

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MONTCEAU LES MINES – Aménagement de l’entrée du quartier du Plessis – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 2500102PAP

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC – Quartiers prioritaires de la politique de la ville du Creusot – Autorisation de signature d’une avenant n°1

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec Habellis – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature d’un avenant n°1

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC Saône-et-Loire – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature d’un avenant n°1

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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC Saône-et-Loire – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Torcy – Autorisation de signature d’un avenant n°1

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LE CREUSOT – Construction de 64 logements sociaux situés 15 rue du Vilet au Creusot par Habellis – Autorisation de garantie d’emprunt

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LE CREUSOT – Construction de 64 logements sociaux situés 15 rue du Vilet au Creusot par Habellis -Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention de garantie d’emprunt

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MONTCEAU-LES-MINES – Coty Résistance – Opération de réhabilitation par Habellis de 134 logements – Autorisation de garantie d’emprunt