Les prochains conseils communautaires :
> le 28 juin, le 5 octobre, le 23 novembre, le 21 décembre 2023
Télécharger les compte-rendus :
2 mars, 26 avril
Télécharger les procès-verbaux :
2 mars
Les conseils communautaires précédents :
Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.
Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.