Type : urgent

Compte rendu

Prestation machine Fricot sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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LE CREUSOT – Rue de la Verrerie – Réhabilitation de l’ilot urbain dégradé – Signature d’une convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à M. Thierry Bonnot

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Convention de cession à titre gratuit de l’ancien matériel photographique à l’Ecole Médiat Art de Chalon-sur-Saône

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Étude de faisabilité pour la refonte du Centre de ressources documentaires de l’Écomusée

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Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évolution des déchetteries de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature d’une modification d’un marché passé en procédure adaptée

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Barrage de Saint Sernin du Bois – Travaux de clôture autour du barrage et du bassin de dissipation – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur à 39 999.00 € HT.

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LE CREUSOT – Rue Maréchal Foch – Vente de la parcelle cadastrée section AY n°399.

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Arrêté de délégation de signature – Directrice de l’eau et de l’assainissement

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Arrêté de délégation de signature – Directeur Général des Services