Type : Décision

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Entretien de surface en herbe, végétaux divers, d’ouvrage d’art et de pistes cyclables – Autorisation de signature préalable d’accords-cadre à bon de commande avec maximum passés en appel d’offre ouvert

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Fourniture, installation d’un système de contrôle pour les déchetteries – autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22042PRP

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LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature

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Ecomusée – prêt d’ouvrages et calicot à la bibliothèque de Saint-Léger-sur-Dheune

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à la bibliothèque de Saint Léger sur Dheune

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prestation artistique et propriété intellectuelle – photographies de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Marché d’assurance ‘ Véhicules à moteur ‘ – Autorisation de signature d’un avenant

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BLANZY – Rue Georges Bizet – Vente d’un local cadastré section AT n°180, à la SCI BELLA.

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SAINT-LAURENT-D’ANDENAY – Creux Gidon – Chemin des Parias – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section A n°760

Compte rendu

BLANZY – Lieu-dit Grand Pré – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux usées sur les parcelles cadastrées section AO n°461 et 463.