Type : Décision

Compte rendu

Préservation de la ressource en eau – Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2024 – autorisation de signature

Compte rendu

Antully – Travaux sur la station des Bruyères – Avenant à la convention d’achat d’eau avec le SMEMAC

Compte rendu

Saint Vallier – Remplacement du pont rue des Martyrs – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Entretien du marquage routier sur les voies communautaires – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande avec maximum passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 7 décembre 2023

Compte rendu

Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)

Compte rendu

Accompagnement à l’exploitation et à l’évolution du système d’information – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée

Compte rendu

Créances éteintes

Compte rendu

GENELARD – Aménagements Place du Champ de foire – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée