Type : Décision

Compte rendu

Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC Saône-et-Loire – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Torcy – Autorisation de signature d’un avenant n°1

Compte rendu

LE CREUSOT – Construction de 64 logements sociaux situés 15 rue du Vilet au Creusot par Habellis – Autorisation de garantie d’emprunt

Compte rendu

LE CREUSOT – Construction de 64 logements sociaux situés 15 rue du Vilet au Creusot par Habellis -Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention de garantie d’emprunt

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Coty Résistance – Opération de réhabilitation par Habellis de 134 logements – Autorisation de garantie d’emprunt

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Coty Résistance – Opération de réhabilitation par Habellis de 134 logements – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Opération de réhabilitation par Habellis de 9 logements – Autorisation d’une garantie d’emprunt

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Opération de réhabilitation par Habellis de 9 logements – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt

Compte rendu

Programmation scientifique et culturelle 2026 de l’Écomusée – Demande de subventions

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Madame Margaux Krause

Compte rendu

Signature d’une convention-cadre portant sur la cession de droits de reproduction photographique aux Nouvelles Éditions du Creusot