Type : Décision

Compte rendu

Garantie d’emprunt supplémentaire – Réhabilitation par Habellis de 152 logements diffus situés sur les communes de Ciry-le-Noble, Montceau-les-Mines, Perrecy-les-Forges, Saint-Vallier, Sanvignes-les-Mines – Autorisation de signature

Compte rendu

Défense Incendie – Contrôle des points d’eau incendie implantés sur 32 communes – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passés en procédure adaptée

Compte rendu

Diagnostic complet du génie civil des ouvrages d’eau brute et d’eau potable et étude de faisabilité sur multiples réservoirs – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

Collecte et réapprovisionnement des armoires connectées et traitement des bio déchets – Attribution et signature d’un accord-cadre passé en procédure adaptée

Compte rendu

MONTCHANIN – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 24014PRP.

Compte rendu

Prestations de désherbage et balayage mécaniques sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature de deux accords-cadres passés en appel d’offres ouvert

Compte rendu

Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 2304001PRP

Compte rendu

Contrat local de santé – Action d’animation territoriale – Demande de subvention 2024

Compte rendu

Accueil d’un spectacle programmé par l’ARC dans le cadre de son temps fort ‘ Hors les murs ‘, l’Arc en Vadrouille 2024 à hub&bo – Technopôle Sud Bourgogne – 72, rue Jean Jaurès – 71200 LE CREUSOT – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public