Type : Décision

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SAINT SERNIN DU BOIS – LA PISSOIRE – MAISON FORESTIERE -Signature d’une convention de passage avec le Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire pour le remplacement du réseau aérien existant au surplomb de la parcelle cadastrée section A n°27

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Don d’archives de Geneviève Mauguet à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 7 : Menuiseries Intérieures – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903907DPD.

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire de la CUCM – Missions de maitrise d’œuvre – Lot 1 : Blanzy – Lot 2 : Ciry le Noble – – Lot 4 : Saint Sernin du Bois – Lot 6 : Le Creusot – Autorisation de signature des modifications n° 1 aux marchés 2100901DSP, 2100902DSP, 2100904DSP et 2100906DSP

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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 6 : Isolation-Plâtrerie-Peinture – Signature d’une modification n° 2 au marché 1903906DPD.

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TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Constat d’occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

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Ecomusée – Mise à disposition de locaux par l’Université de Bourgogne-Franche-Comté pour l’accueil des groupes scolaires en visite au MHI

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avenant n° 1 au contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transports scolaires conclu avec MOBILITES Bourgogne Franche Comté

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LE CREUSOT-Cimetière Saint Laurent – Gestion du site cinéraire- Autorisation de signature

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Montceau-les-Mines – Déchetterie – Fourniture et mise en service d’un broyeur de déchets verts – Autorisation de signature d’un marché public à procédure adaptée