Type : Décision

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Barrage de la Sorme – Travaux de mise aux normes tranche 1 / phase 1 : Travaux de remplacement de la vanne de vidange amont – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 9 : Plomberie chauffage – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903909DPD.

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Don d’objets et de documents d’Adrien et Serge Rabut à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée
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Montceau les Mines – Aménagement urbain de l’entrée du quartier du Plessis – Concours restreint de maîtrise d’œuvre – liste des candidats admis à concourir.

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SAINT SERNIN DU BOIS – LA PISSOIRE – MAISON FORESTIERE -Signature d’une convention de passage avec le Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire pour le remplacement du réseau aérien existant au surplomb de la parcelle cadastrée section A n°27
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Don d’archives de Geneviève Mauguet à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée
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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 7 : Menuiseries Intérieures – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903907DPD.

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire de la CUCM – Missions de maitrise d’œuvre – Lot 1 : Blanzy – Lot 2 : Ciry le Noble – – Lot 4 : Saint Sernin du Bois – Lot 6 : Le Creusot – Autorisation de signature des modifications n° 1 aux marchés 2100901DSP, 2100902DSP, 2100904DSP et 2100906DSP
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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Lot 6 : Isolation-Plâtrerie-Peinture – Signature d’une modification n° 2 au marché 1903906DPD.
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TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Constat d’occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier