Type : Décision

Compte rendu

TORCY – Zone Coriolis – La Sapinette – Signature d’une convention de mise à disposition avec ENEDIS pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique et de ses accessoires.

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Blanzy – Travaux de mise aux normes du barrage de la Sorme (tranche 1) – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 18075DSP

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TORCY – Zone Coriolis – La Sapinette – Signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS pour la pose de cinq canalisations souterraines.

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Direction générale des services – institution d’une enveloppe pour les frais de représentation du Directeur Général des Services

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MONTCEAU-LES-MINES – Site du Lavoir des Chavannes – Vente complémentaire de terrain, parcelle cadastrée section CI n°344, à la commune.

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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de dispositifs numériques destinés aux visiteurs de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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ECUISSES – La Motte Bouchot – Echange de terrains avec soulte entre Monsieur et Madame DE RAGO et la Communauté Urbaine Creusot Montceau.

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Torcy – Fourniture et pose d’un abri tunnel au centre technique nord – Procédure adaptée n° 22039PR infructueuse.

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Mont-Saint-Vincent – Création d’un réseau de chaleur – Convention entre la commune et la Communauté Urbaine

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Ciry le Noble – Cités des Porrots et Ramus – Rénovation et extension des réseaux séparatifs d’assainissement – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 19043DSP