Type : Décision

Compte rendu

SAINT-ROMAIN-SOUS-GOURDON – Aménagement du centre-bourg – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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PERRECY-LES-FORGES – Aménagement de la Place de la Poterie – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Ecomusée – Adhésion à l’Association des Archivistes Français (AAF)

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Ecomusée – Adhésion à l’association Bibliopat

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Écomusée – Adhésion à la Fondation du patrimoine

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MONTCEAU-LES-MINES – Le Magny – Vente de terrains à la Fédération départementale des Chasseurs de Saône-et-Loire pour construction d’un centre de formation et d’examen au permis de chasser

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Assistance technique à maîtrise d’ouvrage (ATMO) pour l’accompagnement de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la mise en œuvre du programme Smart Territoire – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre passé en procédure avec négociation

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Réalisation d’études structurantes et patrimoniales en eau potable – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2025 – autorisation de signature

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Renouvellement de l’adhésion à l’association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (AVICCA)