Type : Décision

Compte rendu

Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté Urbaine Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché subséquent n° 21008MS002

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BLANZY – Déclassement de la rue du Stade

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Marché subséquent n° 21008MS010 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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SANVIGNES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Christian GUERINI – Sinistre du 4 mai 2022.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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TORCY – CORIOLIS 3 – Avenant au bail de location de la SAS SUD BOURGOGNE NETWORKS

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Marché n°18060COM – Fabrication, impression et distribution du magazine de la CUCM – Lot 2 : Distribution – Signature d’une modification n°1 de transfert

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PERRECY – Indemnisation du sinistre du 28 septembre 2022 par SMACL Assurances

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Torcy – Fourniture et pose d’un abri tunnel au centre technique nord – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence

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ECUISSES – Raccordement des eaux pluviales au réseau unitaire – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers