Type : Décision

Compte rendu

Inspections visuelles et télévisuelles, essais d’étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d’assainissement – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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Convention de vente et d’achat d’eau potable entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de Charbonnat et la CUCM

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché 22040PRP

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MONTCHANIN – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 24014PRP

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MONTCEAU-LES-MINES – Construction d’un crématorium par la commune – Autorisation de signature d’un avenant n°2 à la convention de gestion

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Fourniture, assistance, maintenance et formation de logiciels de gestion des délibérations de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence.

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BLANZY – Lotissement Les Curtils – Désistement acquisition lot n°7

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ÉCUISSES – Travaux d’aménagement de l’esplanade de la mairie – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée.

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Missions de coordination SPS sur divers chantiers de génie civil, VRD et bâtiments sur territoire de la CUCM – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande passé en procédure adaptée

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MONTCHANIN_Réhabilitation du bâtiment du THIELLAY pour les réserves de l’Écomusée Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2105301PAP Lot 1 démolition gros oeuvre maçonnerie