Type : Décision

Compte rendu

TORCY – Avenue du 8 mai 1945 – Indemnisation de sinistre en date du 8 mai 2023

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SAINT-EUSEBE – Rue des Morands – Servitude de passage d’écoulement des eaux de fossé pour rejoindre une zone humide en contrebas de la parcelle cadastrée section AN n°59.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à la Fédération des Écomusées et Musées de société

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Françoise Geoffray à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Jean Pirou à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Alain Dessertenne à la Communauté Urbaine

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Mise à disposition d’une convention relative à la centrale d’achat du numérique et des Télécoms (CANUT) – Télécoms

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RCEA – Montceau les Mines – parc minier St Louis- diagnostic structurel d’une buse acier traversant la RCEA – Eaux Pluviales – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée.

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Frais de représentation – Fixation de l’enveloppe 2025

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Conception, fabrication et installation d’un show-room traditionnel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.