Type : Décision

Compte rendu

SANVIGNES-LES-MINES – Montmaillot – Classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine de la parcelle cadastrée section AS n°385

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Forum InCyber des territoires – Prestations de promotion et de publicité – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Territoire communautaire – dératisation des réseaux d’assainissement – 1er semestre 2025 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Acquisition d’un buste en terre cuite produit par la Tuilerie de Montchanin

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Etude Stratégique d’Habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Autorisation de dépôt de dossier de demande de subventions

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’Université Humboldt de Berlin.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à la Ville de Dijon

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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SAINT-FIRMIN – Route de SAINT-FIRMIN – Constitution de servitude d’une canalisation d’eau potable sur la parcelle cadastrée section B n°1329