Type : Décision

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CIRY-LE-NOBLE – Briqueterie – Mise à disposition de la commune

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BAIL A LOYER LIBRE – METALPE – CORIOLIS 3 – RUE EVARISTE GALOIS 71210 TORCY

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par Voies Navigables de France Centre Bourgogne à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par la Ville du Creusot à la Communauté urbaine

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Mandat spécial accordé à Evelyne COUILLEROT dans le cadre d’une intervention au BIM World / Jumeaux Numériques 2025 le 03 Avril 2025

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Mandat spécial accordé à Jean-François JAUNET dans le cadre d’une intervention au BIM World / Jumeaux Numériques 2025 le 03 Avril 2025

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Convention conclue entre l’Etat et la Communauté Urbaine Creusot Montceau relative aux modalités de versement de l’aide financière de l’Etat, dénommée ‘ aide au logement temporaire 2 ‘ (ALT2) pour l’année 2025.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-. Office de tourisme communautaire Creusot Montceau

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Savons et Potions Bourguignons à Mesvres

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PERRECY-LES-FORGES – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU des parcelles cadastrées section AI n°552 et AI n°549 qui sont à usage de parking public