Type : Décision

Compte rendu

Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention

Compte rendu

: Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le lancement d’un marché de travaux commun à la Communauté Urbaine Creusot Montceau et au Grand Chalon pour la réalisation des extensions et évolutions de leur réseau très haut débit d’initiative publique – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée.

Compte rendu

LE CREUSOT – Allée Gustave Eiffel et boulevard de l’industrie -Signature de deux conventions de mise à disposition avec ENEDIS pour le l’installation de deux postes de transformation de courant électrique et de ses accessoires

Compte rendu

ST MICAUD – Indemnisation du sinistre du 14 février 2022 par SMACL Assurances

Compte rendu

PERRECY-les-FORGES – Indemnisation du sinistre du 20 novembre 2021 par SMACL Assurances

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

Le Creusot – Musée de l’Homme et de l’Industrie, salle de la maquette animée – Convention de mise à disposition avec l’association l’Arc

Compte rendu

Défense des intérêts de la Communauté urbaine par le Cabinet François SAINT PIERRE – Signature d’un avenant à la convention

Compte rendu

Déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – signification de jugement par huissier de justice

Compte rendu

MONTCHANIN – LE BOIS BRETOUX -Signature d’une convention de mise à disposition avec ENEDIS pour le renouvellement d’un poste de transformation de courant électrique et de ses accessoires