Politique : PROXIMITE

Compte rendu

Déplacements urbains – Avenant n°9 au contrat de délégation du service public transport – Autorisation de signature

Compte rendu

Convention pour le raccordement de matériels de vidéo protection au réseau d’alimentation électrique des Feux de signalisation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

Compte rendu

Creusot Montceau Transports – Rapport annuel 2018 du délégataire

Compte rendu

Location de balayeuse aspiratrice sans chauffeur pour le service voirie de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offre ouvert

Compte rendu

GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Rapport annuel 2018

Compte rendu

Déplacements urbains – Avenant n°8 au contrat de délégation du service public transport

Compte rendu

Transports scolaires – Actualisation de la tarification des transports scolaires – Année scolaire 2019/2020

Compte rendu

Mobilités en zone rurale – Charte d’expérimentation

Compte rendu

Infrastructures en charge de véhicules électriques – Autorisation de signature d’une convention financière d’application avec le SYDESL pour l’installation et la gestion de recharges pour véhicules électriques (IRVE)