Instance : Décisions

Compte rendu

Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

Compte rendu

Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de POUILLOUX

Compte rendu

Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de MONTCENIS

Compte rendu

Accords-cadres concernant la gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM – Services divers. Signature de l’avenant de cession du lot 7 ‘ Mission de maîtrise d’oeuvre

Compte rendu

Réalisation d’audit et préconisations organisationnelles et techniques des déchetteries de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

Compte rendu

Appel à projet Départemental 2023 – Demande de subvention – Réhabilitation du réseau d’eaux usées strictes sur la commune de Saint Sernin du Bois

Compte rendu

Traitement des déchets ménagers – Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement des déchets ménagers – Convention de mise à disposition du terrain destiné à accueillir un centre de tri automatisé – Autorisation de signature

Compte rendu

PERRECY – Indemnisation du sinistre du 28 septembre 2022 par SMACL Assurances

Compte rendu

ECUISSES – Raccordement des eaux pluviales au réseau unitaire – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

Compte rendu

Perrecy-Les-Forges – Désamiantage de la station de pompage avant démolition