Instance : 30/01/2026

Compte rendu

LE CREUSOT – Rue de la Verrerie – Réhabilitation de l’ilot urbain dégradé – Signature d’une convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC

Compte rendu

Prestation machine Fricot sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

Compte rendu

Fourniture d’un abonnement et d’une formation pour l’usage du logiciel Delibia

Compte rendu

Lac de la Sorme – Réalisation d’une campagne bathymétrique – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur à 39 999.00 € HT

Compte rendu

LE CREUSOT- Ilot urbain dégradés PHASE 2 – Démolition des bâtiments aux 16 ,18 Rue des Martyrs de la Libération

Compte rendu

CUCM – Règlement au cabinet d’avocat BLT Droit Public.

Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – Indemnisation du sinistre du 03 octobre 2025 par GPA LIVRON

Compte rendu

TORCY – Rue Gaspard Gustave Coriolis – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU d’une surlargeur de la voirie comprenant le talus de soutènement de la parcelle cadastrée section AN n°103.

Compte rendu

CUCM – Règlement au Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

Compte rendu

Spectacle La Cuisine Musicale à l’occasion de l’ouverture 2026 du Musée de l’Homme et de l’Industrie – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables