Compte rendu
ORCY/MONTCHANIN – Rue Eugene Herzog et Rue Evariste Galois – Classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES des parcelles cadastrées section AO n°186, 187, 211, 213, 218, 219, 220 sur la commune de Torcy et I n°171 sur la commune de Montchanin.
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MONTCEAU-LES-MINES – Quai Jules Chagot – Vente à la SCI Le Colvert, d’une partie de la parcelle cadastrée section AH n°508.
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LE CREUSOT – Rue de la Verrerie – Vente à la SCI LUNA, d’un terrain en nature de descente d’escaliers menant à la cave du 45, rue Jean Jaurès, cadastré AD n°557.
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ECOMUSEE- Prêt du module ‘ La fabrique des icônes ‘ et du module pédagogique ‘ La Rodinothèque ‘, issus du dispositif d’exposition itinérant Studio Rodin
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Ecomusée – prêt du vélo de route Peugeot de couleur grise, ayant appartenu à la championne Josiane Bost et de son maillot de cyclisme
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ECUISSES – 3 route du Canal parcelle AK 9 – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers
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SANVIGNES – Transfert de voiries et signature du procès-verbal de remise d’ouvrage.
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MONTCHANIN – Rue d’Avoise – Régularisation foncière avec l’OPAC de Saône-et-Loire – Parcelles cadastrées section H n°394 et n°631, en nature de trottoirs
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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée aux Presses Universitaires de Franche-Comté.
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et TRANSDEV -Sinistre du 19 mars 2026
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