Instance : 27/05/2026

Compte rendu

FOURNITURE ET ACHEMINENEMENT D’ELECTRICITE PAR LE BIAIS DE LA CENTRALE D’ACHATS DE L’UGAP

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FOURNITURE ET ACHEMINENEMENT DE GAZ PAR LE BIAIS DE LA CENTRALE D’ACHATS DU RESAH.

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Mandat spécial accordé à Jean-François Jaunet dans le cadre des 27ème Assises européennes de la transition énergétique les 23-24-25 juin 2026 à DIJON et organisée par Dijon Métropole

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à la ville d’Autun

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Assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la mise en œuvre du programme Smart Territoire – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25015PAP

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Renouvellement de l’adhésion de la CUCM au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire (CAUE71)

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée aux Éditions SEJER / Nathan

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Contrôle et entretien des points d’eau incendie sur le territoire communautaire – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

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Ressource en eau. Travaux de restauration de milieux aquatiques et humides – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25026PRP

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CUCM – Procédure de modification n°3 du PLUiH valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un marché de prestation intellectuelles avec la société URBICAND