Instance : 27/05/2026

Compte rendu

LE CREUSOT – Transfert de voirie et signature du procès-verbal de remise d’ouvrage.

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Montceau-les-Mines – Parc minier – Restructuration du réseau d’assainissement – Lot 1 : Pose de réseau d’assainissement gravitaire et pression, et d’un poste de refoulement – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2502301PRP

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Ressource en eau. Travaux de restauration de milieux aquatiques et humides – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25026PRP

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par Madame Elvire de Brissac à la Communauté urbaine

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LA MARQUISE – Travaux de restauration d’un site en vue d’une compensation de zone humide – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération et de l’enveloppe financière – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP).

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Contrat de maintenance de l’application Y-assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Spectacle Ratatouille Rhapsody à l’occasion de la Soirée au musée 2026 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.